Déposée le 5 mars 1993 par la société CAVIAR PETROSSIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la société CAVIAR PETROSSIAN domicilié(e) 18, Boulevard de Latour-Maubourg, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 050 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458192.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVIAR PETROSSIAN - 18, Boulevard de Latour-Maubourg, 75007 PARIS - France - SIREN 652050329
CABINET HELENE PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174336 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 28 mars 1996 - Concession de licence n°199586 - Publication au BOPI 1996-03-28
Inscription le 28 mars 1996 - Concession de licence n°199585 - Publication au BOPI 1996-03-28
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces condiments; épices; glace à rafraîchir, plats cuisinés.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), boissons alcooliques contenant des fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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